Boussole

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Dernière mise à jour : juillet 2025

1. Éditeur du service

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Directeur de la publication : [Nom à compléter]

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, California 94104, États-Unis.

3. Nature du service

Boussole est un outil d'aide à la structuration des réponses à des appels à projets dans le secteur médico-social. Il ne constitue pas un service de conseil juridique, réglementaire ou de rédaction au sens professionnel du terme.

Aucune garantie de résultat n'est apportée.L'utilisateur reste seul responsable du contenu de son dossier et de sa soumission.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, visuels, architecture) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

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